{"id":1644,"date":"2020-08-25T08:58:21","date_gmt":"2020-08-25T06:58:21","guid":{"rendered":"https:\/\/abylon-conseil.com\/?p=1644"},"modified":"2023-11-09T15:26:45","modified_gmt":"2023-11-09T14:26:45","slug":"cahiers-de-rentree-quelles-gouvernance-et-organisation-de-la-democratie-participative-locale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/abylon-conseil.com\/abylon-test\/cahiers-de-rentree-quelles-gouvernance-et-organisation-de-la-democratie-participative-locale\/","title":{"rendered":"\u00ab\u00a0Cahiers de rentr\u00e9e\u00a0\u00bb – Quelles gouvernance et organisation de la d\u00e9mocratie participative locale ?"},"content":{"rendered":"

Nous constatons ces derni\u00e8res ann\u00e9es un fr\u00e9missement autour de la d\u00e9mocratie participative locale, tant du c\u00f4t\u00e9 des pouvoirs publics que des citoyens. Pour accompagner ce mouvement, les collectivit\u00e9s sont de plus en plus nombreuses \u00e0 s\u2019interroger sur la meilleure fa\u00e7on de concr\u00e9tiser la d\u00e9mocratie participative \u00e0 leur \u00e9chelle.\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n

Comment s\u2019organise une concertation citoyenne ? Qui sont les partenaires des collectivit\u00e9s ? Chez Abylon, nous avons la conviction qu\u2019un portage politique est n\u00e9cessaire pour ancrer la d\u00e9mocratie participative dans une strat\u00e9gie de territoire. Nous sommes \u00e9galement convaincus que le recours \u00e0 un tiers de confiance permet aux collectivit\u00e9s de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un savoir-faire empreint de neutralit\u00e9, indispensable pour assurer la qualit\u00e9 du d\u00e9bat.\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n

Notre \u00e9tude sur la d\u00e9mocratie participative, conduite en partenariat avec La Gazette des Communes, nous apporte des pistes de compr\u00e9hension et de r\u00e9flexion.\u00a0<\/strong> <\/span><\/p>\n

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\u00c9lus ou agents : qui porte les d\u00e9marches de concertation citoyenne ?\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n

Notre \u00e9tude a montr\u00e9 que la moiti\u00e9 des collectivit\u00e9s territoriales fran\u00e7aises mettent en place des dispositifs de d\u00e9mocratie participative<\/strong>. La plupart du temps, le portage est hybride, assur\u00e9 par un tandem \u00e9lus-agents. Dans 56% des cas, les collectivit\u00e9s font appel \u00e0 des partenaires ou des prestataires externes pour les assister dans l\u2019organisation et l\u2019animation de la concertation.\u00a0<\/span>Concr\u00e8tement comment cela se d\u00e9roule au quotidien ? Si les termes du d\u00e9bat ou les questions sont d\u00e9cid\u00e9s ou valid\u00e9s par les \u00e9lus, le pilotage de la concertation est \u00e9galement r\u00e9parti entre agents ou \u00e9lus. 36% des collectivit\u00e9s ont un service de plusieurs personnes d\u00e9di\u00e9es au sujet<\/strong>. Dans les collectivit\u00e9s de plus de 100 000 habitants, ce chiffre monte \u00e0 70%.\u00a0<\/span><\/p>\n

Chez Abylon, nous sommes certains que le soutien des instances politiques est indispensable pour associer les parties prenantes cl\u00e9s \u00e0 la concertation. Le portage politique est \u00e9galement n\u00e9cessaire pour que les recommandations soient ensuite entendues et prises en compte au niveau de la collectivit\u00e9. D\u2019autre part, la pr\u00e9sence d\u2019un agent ou d\u2019un service d\u00e9di\u00e9 facilite la professionnalisation de la d\u00e9mocratie participative et son ancrage dans la culture de la collectivit\u00e9. Enfin, le recours \u00e0 un tiers apporte une forme de neutralit\u00e9 dans l\u2019analyse des contributions, vecteur de confiance de la part des citoyens.\u00a0\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n

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Qui sont les partenaires de collectivit\u00e9s territoriales dans l\u2019organisation de concertations citoyennes ?\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n

Lorsque les \u00e9lus et agents s\u2019appuient sur des partenaires, ils recourent en priorit\u00e9 \u00e0 des associations (57%) ou \u00e0 des cabinets de conseil (46%). D\u2019autres acteurs peuvent \u00eatre sollicit\u00e9s, comme des agences de communication et de relations publiques (25%) ou encore des acteurs tiers (19%) tels que des m\u00e9diateurs ou la Commission Nationale du D\u00e9bat Public.\u00a0<\/span><\/p>\n

Ces partenaires apportent un appui m\u00e9thodologique<\/strong> aux \u00e9lus et agents d\u00e9sireux de mener une action de d\u00e9mocratie participative. D\u00e9finir les sujets, rendre accessibles les informations au plus grand nombre, mobiliser autour de la d\u00e9marche, susciter l\u2019int\u00e9r\u00eat des populations vis\u00e9es, faire \u00e9merger les propositions, faciliter leur traduction en mesures concr\u00e8tes et applicables, d\u00e9finir et mettre en place des indicateurs de succ\u00e8s sont autant de missions que le partenaire choisi par la collectivit\u00e9 va assurer pour mener \u00e0 bien la concertation.<\/span><\/p>\n

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Quel est le co\u00fbt et quels sont les gains de la d\u00e9mocratie participative pour la collectivit\u00e9 ?\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n

Le co\u00fbt des actions de d\u00e9mocratie participative varie selon la taille de la collectivit\u00e9. Il est n\u00e9anmoins possible de mettre des m\u00e9canismes de d\u00e9mocratie participative en place \u00e0 tous les niveaux de budget<\/strong>. Notre \u00e9tude a mis en \u00e9vidence qu\u2019un tiers des agents et \u00e9lus interrog\u00e9s g\u00e8rent un budget d\u00e9di\u00e9 moyen de 40 000 euros, pour des communes de plus de 50 000 habitants. Les communes de taille inf\u00e9rieure disposent de budgets allant jusqu\u2019\u00e0 30 000 euros.\u00a0<\/span><\/p>\n

Au-del\u00e0 des co\u00fbts, l\u2019estimation des gains<\/strong> li\u00e9s \u00e0 l\u2019organisation d\u2019une concertation doit \u00eatre mis dans la balance pour engager une telle d\u00e9marche. De plus en plus d\u2019acteurs mettent en place des indicateurs de performance pour \u00e9valuer l\u2019efficacit\u00e9 de leurs actions. Ces indicateurs sont construits au plus pr\u00e8s du projet au moment de la d\u00e9finition de la strat\u00e9gie. Ces bonnes pratiques de gestion renforcent l\u2019efficacit\u00e9 des concertations et leur l\u00e9gitimit\u00e9.\u00a0<\/span><\/p>\n

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Quelle articulation avec la d\u00e9mocratie traditionnelle ?\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n

Il ressort de notre enqu\u00eate que ce mode d\u2019expression au niveau local constitue une aspiration partag\u00e9e par tous les acteurs<\/strong> (\u00e9lus, agents, citoyens). De plus en plus, ces d\u00e9marches s\u2019articulent avec les m\u00e9canismes de la d\u00e9mocratie repr\u00e9sentative. En effet, pour pr\u00e8s de 75% des personnes interrog\u00e9es, la concertation citoyenne est compl\u00e9mentaire ou constitue un pr\u00e9alable \u00e0 la prise de d\u00e9cision traditionnelle.\u00a0<\/span><\/p>\n

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